Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVERS SOIE
MAZOUZ Marc

Numéro de dépôt :
93460029
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2003

Présentation de la marque ENVERS SOIE

Déposée le 18 mars 1993 par MAZOUZ Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVERS SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est MAZOUZ Marc, domicilié(e) 50 rue Rambuteau, 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Norbert GUETTA Avocat à la Cour - France.

La marque ENVERS SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVERS SOIE est expirée depuis le 18 mars 2003.


MAZOUZ Marc - 50 rue Rambuteau, 75004 PARIS - France


Maître Norbert GUETTA Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-36

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, porte monnaie, porte feuilles, porte cartes, trousses de voyage, cartables, porte documents, sacs à dos, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.