Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DEVATEC
MAZIRE Michel, Fernand, Yves (nationalité française)

Numéro de dépôt :
1360320
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/1996
D DEVATEC de MAZIRE Michel

Présentation de la marque D DEVATEC

Déposée le 24 juin 1986 par MAZIRE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D DEVATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAZIRE Michel, Fernand, Yves (nationalité française) domicilié(e) Le Village, AMBRUMESNIL, 76550 OFFRANVILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque D DEVATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360320.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAZIRE Michel a également déposé les autres marques suivantes : D DEVATEC


MAZIRE Michel, Fernand, Yves (nationalité française) - Le Village, AMBRUMESNIL, 76550 OFFRANVILLE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Inscription le 17 décembre 1990 - RENONCIATION PARTIELLE n°50137 - Publication au BOPI 1990-12-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils pour le traitement et l'humidification de l'air.