TORTILLARD TORSADE
Présentation de la marque TORTILLARD TORSADE
Déposée le 20 mars 2002 par MAZILLER Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « TORTILLARD TORSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TORTILLARD TORSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORTILLARD TORSADE est expirée depuis le 20 mars 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483575 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09
Inscription le 11 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669632 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11
Inscription le 19 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674041 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19