Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TORTILLARD TORSADE
MAZILLER Laurent

Numéro de dépôt :
3154913
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
20/03/2022
TORTILLARD TORSADE de MAZILLER Laurent

Présentation de la marque TORTILLARD TORSADE

Déposée le 20 mars 2002 par MAZILLER Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « TORTILLARD TORSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est MAZILLER Laurent domicilié(e) 10 avenue Louis Armand - 38180 - SEYSSINS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MAZILLER Laurent domicilié(e) 10 avenue Louis Armand - 38180 - SEYSSINS - France.

La marque TORTILLARD TORSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TORTILLARD TORSADE est expirée depuis le 20 mars 2022.


MAZILLER Laurent - 10 avenue Louis Armand - 38180 - SEYSSINS - France


Monsieur MAZILLER Laurent - 10 avenue Louis Armand - 38180 - SEYSSINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483575 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-09

Inscription le 11 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°669632 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Inscription le 19 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674041 - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-07-19

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