Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DES PLATANES
Numéro de dépôt :
1449075
Date de dépôt :
05/02/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/1998
Présentation de la marque CLOS DES PLATANES
Déposée le 5 février 1988 par MAZIERES René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLOS DES PLATANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DES PLATANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES PLATANES est expirée depuis le 5 février 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28