Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICES DE VITRY-LE-FRANCOIS
Numéro de dépôt :
1192028
Date de dépôt :
07/10/1981
Lieu de dépôt :
CHALON S/MARNE
Présentation de la marque CAPRICES DE VITRY-LE-FRANCOIS
Déposée le 7 octobre 1981 par monsieur MAZIERE Noël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/MARNE), la marque française « CAPRICES DE VITRY-LE-FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPRICES DE VITRY-LE-FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192028.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 8 décembre 1993 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°166209 - Publication au BOPI 1993-12-08