Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES D'ALIENOR
MAZET XAVIER
AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA S.A.S. LES DELICES D'ALIENOR, SOCIETE EN COURS DE FORMATION DOMICILIEE A GIMONT(32)

Numéro de dépôt :
3243274
Date de dépôt :
29/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/08/2013
LES DELICES D\'ALIENOR de MAZET XAVIER

Présentation de la marque LES DELICES D'ALIENOR

Déposée le 29 août 2003 par MAZET XAVIER et la Société par Action Simplifiée (SAS) AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA LES DELICES D'ALIENOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LES DELICES D'ALIENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-40 du 3 octobre 2003.

Les déposants sont MAZET XAVIER - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA LES DELICES D'ALIENOR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XAVIER MAZET domicilié(e) 25, RUE BOULBONNE,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque LES DELICES D'ALIENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES D'ALIENOR est expirée depuis le 29 août 2013.


MAZET XAVIER - France

AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA S.A.S. LES DELICES D'ALIENOR, SOCIETE EN COURS DE FORMATION DOMICILIEE A GIMONT(32) - France


XAVIER MAZET - 25, RUE BOULBONNE,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-06

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Biscuiterie, biscuits, pâtisserie, petits fours [pâtisserie], tourtes, tartes. Cafés-restaurants, cafétérias, restauration [repas], services de traiteur. Conserves de fruits, fruits conservés, fruits cuits, compote de pomme, conservés de légumes, légumes conservés, légumes cuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.