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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAZET ELECTRONIQUE
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MYODATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MYODATA
MAZET ELECTRONIQUE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92426569
Date de dépôt :
09/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2002

Présentation de la marque MYODATA

Déposée le 9 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) MAZET ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MYODATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAZET ELECTRONIQUE domicilié(e) Z.A. Route de Tence, 43520 MAZET SAINT VOY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 770 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Camille DUTRONC MAZET ELECTRONIQUE - France.

La marque MYODATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYODATA est expirée depuis le 9 juillet 2002.

MAZET ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MYOTRON , OLYMPE , ME MAZET ELECTRONIQUE , EQUIMETRIX


MAZET ELECTRONIQUE (S.A.) - Z.A. Route de Tence, 43520 MAZET SAINT VOY - France - SIREN 315770214


Camille DUTRONC MAZET ELECTRONIQUE - France


Inscription le 16 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272205 - Publication au BOPI 1999-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Appareils d'enregistrement de grandeurs physiques diverses.Appareils d'enregistrement d'activité musculaire et de paramètres physiologiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.