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Marques déposées par monsieur Mazeres Serge
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Villes et Villages de France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Villes et Villages de France
M. Mazeres Serge

Numéro de dépôt :
4367182
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/06/2027
Villes et Villages de France de Mazeres Serge

Présentation de la marque Villes et Villages de France

Déposée le 8 juin 2017 par monsieur Mazeres Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Villes et Villages de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est monsieur Mazeres Serge domicilié(e) 19 Place de l'église - 27210 - CONTEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mazeres serge domicilié(e) 19 place de l'église - 27210 - CONTEVILLE - France.

La marque Villes et Villages de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villes et Villages de France arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.


M. Mazeres Serge - 19 Place de l'église - 27210 - CONTEVILLE - France


M. Mazeres serge - 19 place de l'église - 27210 - CONTEVILLE - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sets de table en carton ; sets de table en papier ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ; sets de table en matières plastiques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Linge de table non en papier ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqué en France.