LE SIGNAL VERT DA GRUNE SIGNAL THE GREEN SIGNAL
Présentation de la marque LE SIGNAL VERT DA GRUNE SIGNAL THE GREEN SIGNAL
Déposée le 30 juin 1992 par MAZELIE Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SIGNAL VERT DA GRUNE SIGNAL THE GREEN SIGNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SIGNAL VERT DA GRUNE SIGNAL THE GREEN SIGNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SIGNAL VERT DA GRUNE SIGNAL THE GREEN SIGNAL est expirée depuis le 30 juin 2012.
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2223561 - Publication au BOPI 2002-06-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27