Marque enregistrée - Marque en vigueur

CPERMIS ECOLE DE CONDUITE
M. mazelaygue thierry

Numéro de dépôt :
4200166
Date de dépôt :
29/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/07/2025
CPERMIS ECOLE DE CONDUITE de mazelaygue thierry

Présentation de la marque CPERMIS ECOLE DE CONDUITE

Déposée le 29 juillet 2015 par monsieur mazelaygue thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CPERMIS ECOLE DE CONDUITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est monsieur mazelaygue thierry domicilié(e) 22 avenue josephine baker - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. mazelaygue thierry domicilié(e) 22 avenue josephine baker - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France.

La marque CPERMIS ECOLE DE CONDUITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200166.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPERMIS ECOLE DE CONDUITE arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.


M. mazelaygue thierry - 22 avenue josephine baker - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France


M. mazelaygue thierry - 22 avenue josephine baker - 24200 - SARLAT LA CANEDA - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Formation ; Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.