MAZDA MOTOR EUROPE Société régie selon la loi allemande
Numéro de dépôt :
1529120
Date de dépôt :
07/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2017
Présentation de la marque MPS
Déposée le 7 décembre 1987 par la société MAZDA MOTOR EUROPE Société régie selon la loi allemande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MPS »
Le déposant est la société MAZDA MOTOR EUROPE Société régie selon la loi allemande domicilié(e) Hitdorfer Strasse 73 D 51371 LEVERKUSEN,ALLEMAGNE (dossier no 2356561) - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2356561) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MPS est expirée depuis le 7 décembre 2017.
MAZDA MOTOR EUROPE Société régie selon la loi allemande - Hitdorfer Strasse 73 D 51371 LEVERKUSEN,ALLEMAGNE (dossier no 2356561) - Allemagne
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2356561) - 75116 - France
Renouvellement sans limitation n°2097731 - Publication au BOPI 1997-43
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2007 n°2356561 - Publication au BOPI 2007-11-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 27 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469491 - Publication au BOPI 2008-02-27
Inscription le 27 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469490 - Publication au BOPI 2008-02-27
Inscription le 31 juillet 1997 - Changement d'adresse n°240800 - Publication au BOPI 1997-07-31
Outils et instruments pour la motoculture;pièce détachées pour motoculteurs, les moteurs et leurs parties, notamment lames, roulements, disques d'embrayage, courroies, poulies de tension, filtres pour moteurs, ressorts de lanceur, segments, soupapes, pots d'échappements, manettes d'accélération, bac à herbe, tirettes d'embrayage, ressorts d'embrayage, moyeux de lame, courroies de transmission pour moteurs.Outils à main pour le jardin.Batteries d'allumage;pièces pour moteurs de véhicules, roues et pneumatiques, sièges de véhicules;cosses et fiches électriques. Sangles non métalliques de maintien pour le transport
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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