Déposée le 7 février 1991 par la société MAZDA MOTOR CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « XEDOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société MAZDA MOTOR CORPORATION domicilié(e) 3-1, Shinchi Fuchu-Cho, Aki-Gun - Hiroshima-Ken - Japon.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France.
La marque XEDOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAZDA MOTOR CORPORATION, Société Japonaise - 3-1, Shinchi Fuchu-Cho, Aki-Gun - Hiroshima-Ken - Japon
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps - 75116 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2000 n°2185357 - Publication au BOPI 2000-11-07
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2011 n°2461030 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-25
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Accumulateurs et batteries électriques;chargeurs d'accumulateurs;allume-cigares;ampèremètres;appareils et instruments de sécurité et d'alarme;appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son;antennes;radios;appareils et instruments électriques et électroniques tous destinés à être incorporés aux tableaux de bord de véhicules automobiles afin de produire des avertissements ou des informations sur le fonctionnement et les performances des véhicules automobiles;appareils et instruments de surveillance et d'enseignement;boussoles;instruments de navigation;protège-tympans pour plongeurs;extincteurs;lunettes;pompes de carburant;fusibles;appareils d'allumage;compteurs de tours;thermostats;appareils de commande de direction;régulateurs de tension;triangles de sécurité; leurs pièces détachées et parties constitutives
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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