Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAZDA MOTOR CORPORATION (société japonaise)

Numéro de dépôt :
94524532
Date de dépôt :
14/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 juin 1994 par MAZDA MOTOR CORPORATION (société japonaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est MAZDA MOTOR CORPORATION (société japonaise), domicilié(e) 3-1, Shinchi, Fuchu-cho, Aki-gun, Hiroshima-ken JAPON - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524532.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 juin 2004.

MAZDA MOTOR CORPORATION (société japonaise a également déposé les autres marques suivantes : FINISH LINE , AUTOMOBILES MAZDA 121 REVUE , Automobiles Mazda RX-1 , GISSYA , Automobiles MAZDA RX-7 , (Marque figurative) , B2200 , (Marque figurative) , Automobiles Mazda 626 , Automobiles Mazda RX-9


MAZDA MOTOR CORPORATION (société japonaise) - 3-1, Shinchi, Fuchu-cho, Aki-gun, Hiroshima-ken JAPON - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Batteries électriques, piles électriques; accumulateurs électriques; chargeurs de batteries, chargeurs de piles; allume-cigares pour automobiles; ampèremètres; appareils et instruments d'alarme et de sécurité, appareils et instruments pour l'enregistrement et la reproduction du son; antennes; radios; appareils et instruments électriques et électroniques tous destinés à être incorporés dans les tableaux de bord des véhicules à moteur et utilisés pour avertir, signaler et/ou donner des informations sur le fonctionnement des véhicules à moteur; appareils et instruments d'enseignement et de surveillance; compas (instruments de mesure); instruments pour la navigation; bouchons (tampons) pour les oreilles pour les plongeurs; extincteurs; lunettes (optique); pompes à combustible; fusibles; appareils d'allumage; tachomètres; thermostats; dispositifs de commande de direction; régulateurs de tension; triangles de signalisation, parties constitutives de tous les produits précités