Marque expirée - Marque en non vigueur

YUGA
MAZDA AUTOMOBILES FRANCE, S.A.S

Numéro de dépôt :
3665895
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2019
YUGA de MAZDA AUTOMOBILES FRANCE

Présentation de la marque YUGA

Déposée le 22 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YUGA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE domicilié(e) 34 rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 455 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YUGA est expirée depuis le 22 juillet 2019.

MAZDA AUTOMOBILES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GREEN PASSION , SPORTWD , PERFORMANCE , ECO-RESPONSABLE , LES JOURS ZOOM-ZOOM , MAZDA PRO , ECOPLAISIR , HOKKAIDO , KIZUNA , ON N'ARRETE PAS LE PLAISIR


MAZDA AUTOMOBILES FRANCE, S.A.S - 34 rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 434455960


MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Véhicules automobiles et véhicules automobiles de tourisme ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol des véhicules ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayage pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; tous ces accessoires et pièces détachées destinés aux véhicules automobiles terrestres.