Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RED PASSION
MAZDA AUTOMOBILES FRANCE (S.A.S)

Numéro de dépôt :
3206563
Date de dépôt :
28/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2013
RED PASSION de MAZDA AUTOMOBILES FRANCE

Présentation de la marque RED PASSION

Déposée le 28 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RED PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE domicilié(e) ZI Moimont 2, 1 rue Eugène Pottier, Marly-la-Ville,95476 FOSSES Cédex - 95476 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 455 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque RED PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RED PASSION est expirée depuis le 28 janvier 2013.

MAZDA AUTOMOBILES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GREEN PASSION , SPORTWD , PERFORMANCE , ECO-RESPONSABLE , LES JOURS ZOOM-ZOOM , MAZDA PRO , ECOPLAISIR , YUGA , HOKKAIDO , KIZUNA


MAZDA AUTOMOBILES FRANCE (S.A.S) - ZI Moimont 2, 1 rue Eugène Pottier, Marly-la-Ville,95476 FOSSES Cédex - 95476 - France - SIREN 434455960


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol des véhicules ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayage pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules.