Déposée le 28 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE domicilié(e) ZI Moimont 2, 1 rue Eugène Pottier, Marly-la-Ville,95476 FOSSES Cédex - 95476 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 455 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAZDA AUTOMOBILES FRANCE (S.A.S) - ZI Moimont 2, 1 rue Eugène Pottier, Marly-la-Ville,95476 FOSSES Cédex - 95476 - France - SIREN 434455960
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol des véhicules ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayage pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules.
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