Déposée le 22 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MX 5 PHOENIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE domicilié(e) 1 Rue Eugène Pottier -, ZI MOIMONT 2 MARLY-LA-VILLE,95476 FOSSES CEDEX - 95476 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 455 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAZDA AUTOMOBILES FRANCE SAS domicilié(e) 1 Rue Eugène Pottier -, ZI MOIMONT 2 MARLY-LA-VILLE,95476 FOSSES CEDEX - 95476 - France.
La marque MX 5 PHOENIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAZDA AUTOMOBILES FRANCE S.A.S. - 1 Rue Eugène Pottier -, ZI MOIMONT 2 MARLY-LA-VILLE,95476 FOSSES CEDEX - 95476 - France - SIREN 434455960
MAZDA AUTOMOBILES FRANCE SAS - 1 Rue Eugène Pottier -, ZI MOIMONT 2 MARLY-LA-VILLE,95476 FOSSES CEDEX - 95476 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mecanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuie-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol des véhicules ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; chassis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de securité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la reparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures interieures pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissements pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules.
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