Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MX 5 PHOENIX
MAZDA AUTOMOBILES FRANCE S.A.S.

Numéro de dépôt :
3150406
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2012
MX 5 PHOENIX de MAZDA AUTOMOBILES FRANCE

Présentation de la marque MX 5 PHOENIX

Déposée le 22 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MX 5 PHOENIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE domicilié(e) 1 Rue Eugène Pottier -, ZI MOIMONT 2 MARLY-LA-VILLE,95476 FOSSES CEDEX - 95476 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 455 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAZDA AUTOMOBILES FRANCE SAS domicilié(e) 1 Rue Eugène Pottier -, ZI MOIMONT 2 MARLY-LA-VILLE,95476 FOSSES CEDEX - 95476 - France.

La marque MX 5 PHOENIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MX 5 PHOENIX est expirée depuis le 22 février 2012.

MAZDA AUTOMOBILES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GREEN PASSION , SPORTWD , PERFORMANCE , ECO-RESPONSABLE , LES JOURS ZOOM-ZOOM , MAZDA PRO , ECOPLAISIR , YUGA , HOKKAIDO , KIZUNA


MAZDA AUTOMOBILES FRANCE S.A.S. - 1 Rue Eugène Pottier -, ZI MOIMONT 2 MARLY-LA-VILLE,95476 FOSSES CEDEX - 95476 - France - SIREN 434455960


MAZDA AUTOMOBILES FRANCE SAS - 1 Rue Eugène Pottier -, ZI MOIMONT 2 MARLY-LA-VILLE,95476 FOSSES CEDEX - 95476 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mecanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuie-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol des véhicules ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayages pour véhicules terrestres ; chassis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de securité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la reparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures interieures pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissements pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules.