Déposée le 2 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « monospace à réactions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE domicilié(e) ZI Moimont 2, 1 rue Eugène Pottier Marly-la-Ville - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 455 960 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque monospace à réactions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAZDA AUTOMOBILES FRANCE S.A.S. - ZI Moimont 2, 1 rue Eugène Pottier Marly-la-Ville - France - SIREN 434455960
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-40
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol des véhicules ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayage pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles ; bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction d'entreprises industrielles et commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; estimation et expertises en affaires commerciales ; renseignements d'affaires et investigation pour affaires ; affichage ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; diffusion d'annonce et de matériel publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude et recherche de marché ; gestion de fichiers informatiques ; locations d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; prévisions économiques ; promotion des ventes (pour des tiers) ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique et télévisée ; relations publiques ; information statistique.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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