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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE
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MAZDA OccasionPlus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAZDA OccasionPlus
MAZDA AUTOMOBILES FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3803524
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2021
MAZDA OccasionPlus de MAZDA AUTOMOBILES FRANCE

Présentation de la marque MAZDA OccasionPlus

Déposée par voie électronique le 4 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAZDA OccasionPlus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAZDA AUTOMOBILES FRANCE domicilié(e) 34 Rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 455 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

La marque MAZDA OccasionPlus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAZDA OccasionPlus est expirée depuis le 4 février 2021.

MAZDA AUTOMOBILES FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GREEN PASSION , SPORTWD , PERFORMANCE , ECO-RESPONSABLE , LES JOURS ZOOM-ZOOM , MAZDA PRO , ECOPLAISIR , YUGA , HOKKAIDO , KIZUNA


MAZDA AUTOMOBILES FRANCE, SAS - 34 Rue de la Croix de Fer - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 434455960


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Inscription le 17 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560109 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-10-17

Véhicules automobiles et véhicules automobiles de tourisme ; carrosseries ; moteurs pour véhicules terrestres ; arbres et mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; amortisseurs et ressorts de suspensions pour véhicules ; jantes et enjoliveurs de roues ; pneumatiques ; clous pour pneus ; boites de vitesses pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour automobiles ; sièges et appuis-tête de sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; avertisseurs sonores contre le vol des véhicules ; freins de véhicules, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; embrayage pour véhicules terrestres ; châssis pour véhicules automobiles ; pare-chocs pour automobiles bouchons pour réservoirs à carburant de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sacs gonflables pour la protection du conducteur et des occupants d'un véhicule en cas de chocs accidentels ; trousses pour la réparation des chambres à air ; indicateur de direction pour véhicules ; essuie-glace ; garnitures intérieurs pour automobiles ; moyeux de roues de véhicules ; pare-brise et vitres pour automobiles ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; volants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; tous ces accessoires et pièces détachées destinés aux véhicules automobiles terrestres. ;

Assurances, finances ; services de financement de véhicules automobiles et de véhicules automobiles d'occasion ; crédit-bail ; assurances, garanties et services de crédit dans le domaine des véhicules automobiles et des véhicules automobiles d'occasion.