Déposée le 16 février 2011 par la Société Anonyme (SA) MAZARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCAN-D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAZARS domicilié(e) Tour Exaltis, 61 rue Henri Regnault - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 824 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque SCAN-D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAZARS, Société anonyme - Tour Exaltis, 61 rue Henri Regnault - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 784824153
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Logiciels pour l'accès, l'extraction, la surveillance, la gestion, l'analyse et le rapport de données informatisées destinées aux domaines de l'audit, de la comptabilité, de la gestion de données, de l'analyse de données, de la gestion financière, de la gestion de contrôles internes, de la gouvernance, de la gestion de risque, du respect des réglementations, de la détection des fraudes, de l'assurance commerciales et des renseignements commerciaux ; publications électroniques téléchargeables.
Conseils en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; établissement de statistiques ; prévisions économiques ; vérification de comptes ; recherches et analyses d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; audit, analyse et expertise dans les domaines de la comptabilité, de la gestion de données, de la gestion de contrôles internes, de la gouvernance, de la gestion du risque et des renseignements commerciaux.
Audit, analyse et expertise dans les domaines de la gestion financière et de l'assurance commerciale.
Contrôle de qualité ; consultation en matière de logiciels ; conception de systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour et maintenance de logiciels notamment dans les domaines de l'audit, de la comptabilité, de la gestion de données, de l'analyse de données, de la gestion financière, de la gestion de contrôles internes, de la gouvernance, de la gestion de risque, du respect des réglementations, de la détection des fraudes, de l'assurance commerciale et des renseignements commerciaux.
Audit, analyse et expertise dans les domaines du respect des règlementations et de la détection des fraudes.
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