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Marques déposées par MAZAMÉ PATRICK
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DOMAINE DU BOIS CARRÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS CARRÉ
MAZAMÉ PATRICK

Numéro de dépôt :
3168897
Date de dépôt :
05/06/2002
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
05/06/2012
DOMAINE DU BOIS CARRÉ de MAZAMÉ PATRICK

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS CARRÉ

Déposée le 5 juin 2002 par MAZAMÉ PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DU BOIS CARRÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est MAZAMÉ PATRICK domicilié(e) Viticulteur "Le Maine Chevalier",24560 Plaisance - 24560 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAZAMÉ PATRICK domicilié(e) Le Maine Chevalier,24560 Plaisance - 24560 - France.

La marque DOMAINE DU BOIS CARRÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS CARRÉ est expirée depuis le 5 juin 2012.


MAZAMÉ PATRICK - Viticulteur "Le Maine Chevalier",24560 Plaisance - 24560 - France


MAZAMÉ PATRICK - Le Maine Chevalier,24560 Plaisance - 24560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Vins AOC Bergerac provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine du bois carre