Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BANC- TITRE
Numéro de dépôt :
1200459
Date de dépôt :
22/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque BANC- TITRE
Déposée le 22 janvier 1980 par MAYU François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANC- TITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BANC- TITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BANC- TITRE est expirée depuis le 22 janvier 1990.
MAYU François a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34