Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURMALINE
MAYOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1646917
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque TOURMALINE

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) MAYOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOURMALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAYOR domicilié(e) 7 Quai Jean Moulin, 69001 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque TOURMALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURMALINE est expirée depuis le 22 février 2001.

MAYOR a également déposé les autres marques suivantes : Grand Amour , ELISA PARCE QUE LES RONDES ONT DROIT A LA MODE , “ BIEN VU ” LES GRANDES TAILLES , MAYOR , Je t'Aime , CASAMAYOR , PSY


MAYOR, Société Anonyme - 7 Quai Jean Moulin, 69001 LYON - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 9 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179393 - Publication au BOPI 1994-12-09

Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164300 - Publication au BOPI 1993-10-18

Fils à usage textile