Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PIBALINES
MAYON François
MUSCH Daniel

Numéro de dépôt :
92438978
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
14/10/2002

Présentation de la marque LES PIBALINES

Déposée le 14 octobre 1992 par MAYON François et MUSCH Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « LES PIBALINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Les déposants sont MAYON François, domicilié(e) 88 Rue du Lieutenant Colonel Bernier, 17000 LA ROCHELLE - France et MUSCH Daniel, domicilié(e) 88 Rue du Lieutenant Colonel Bernier, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MAYON François - France.

La marque LES PIBALINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PIBALINES est expirée depuis le 14 octobre 2002.

MAYON François a également déposé les autres marques suivantes : DONA SOPA


MAYON François - 88 Rue du Lieutenant Colonel Bernier, 17000 LA ROCHELLE - France

MUSCH Daniel - 88 Rue du Lieutenant Colonel Bernier, 17000 LA ROCHELLE - France


Mr MAYON François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

* spécialités à base de chair de poissons et d'anguilles, présentées en frais, séché congelé ou en conserve.