Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Gourmande des Chaumes
M. Mayolle Charles

Numéro de dépôt :
4205556
Date de dépôt :
27/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/08/2025
La Gourmande des Chaumes de Mayolle Charles

Présentation de la marque La Gourmande des Chaumes

Déposée le 27 août 2015 par monsieur Mayolle Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Gourmande des Chaumes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-38 du 18 septembre 2015.

Le déposant est monsieur Mayolle Charles domicilié(e) 27 Rue du bois - 59144 - ETH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Mayolle Charles domicilié(e) 27 Rue du bois - 59144 - ETH - France.

La marque La Gourmande des Chaumes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4205556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Gourmande des Chaumes arrivera à expiration en date du 27 août 2025.


M. Mayolle Charles - 27 Rue du bois - 59144 - ETH - France


M. Mayolle Charles - 27 Rue du bois - 59144 - ETH - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51

Inscription le 3 décembre 2015 - Retrait partiel n°658974 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; aliments pour les animaux à l'exclusion des aliments lactés ou dérivés du lait ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.