Déposée le 1 février 1995 par MAYOL Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « APNEA MAYOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-11 du 17 mars 1995.
Le déposant est MAYOL Jacques, domicilié(e) BELL SOUND TURKS AND CAICOS - BRITISH WEST INDIES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marcel CHAHOUAR Avocat - France.
La marque APNEA MAYOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APNEA MAYOL est expirée depuis le 1 février 2005.
MAYOL Jacques - BELL SOUND TURKS AND CAICOS - BRITISH WEST INDIES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
Maître Marcel CHAHOUAR Avocat - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488731 - Publication au BOPI 2009-01-06
Demande de renouvellement le 1 août 2005 n°2294479 - Publication au BOPI 2005-08-01
Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11
* Combinaisons, masques et gants de plongée * Horlogerie
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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