Marque expirée - Marque en non vigueur

Grand Prix du Meilleur Scenario de Télévision
MAYNIAL PHILIPPE particulier

Numéro de dépôt :
98720107
Date de dépôt :
25/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2018

Présentation de la marque Grand Prix du Meilleur Scenario de Télévision

Déposée le 25 février 1998 par MAYNIAL PHILIPPE particulier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Grand Prix du Meilleur Scenario de Télévision »

Le déposant est MAYNIAL PHILIPPE particulier domicilié(e) 47 Rue de Babylone,75007 PARIS (dossier no 2363263) - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHILIPPE MAYNIAL domicilié(e) 47 Rue de Babylone PARIS 75007 (dossier no 2363263) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Grand Prix du Meilleur Scenario de Télévision est expirée depuis le 25 février 2018.


MAYNIAL PHILIPPE particulier - 47 Rue de Babylone,75007 PARIS (dossier no 2363263) - 75007 - France


PHILIPPE MAYNIAL - 47 Rue de Babylone PARIS 75007 (dossier no 2363263) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-32

Renouvellement sans limitation le 7 février 2008 n°2363263 - Publication au BOPI 2008-02-07

Inscription le 4 janvier 1999 - Concession de licence n°269622 - Publication au BOPI 1999-01-04

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Inscription le 2 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°699027 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-02

Inscription le 24 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712130 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24

Organisation de concours littéraires avec remise de prix Produits de l'imprimerie Supports pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son, de l'image.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.