MAYNARDS CONFECTIONERY B.V. Société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
96653498
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2016
Présentation de la marque CROQ'TEA
Déposée le 3 décembre 1996 par la société étrangère MAYNARDS CONFECTIONERY B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROQ'TEA »
Le déposant est la société étrangère MAYNARDS CONFECTIONERY B.V domicilié(e) Telestone 8, Teleport, Naritaweg 165,1043 BW AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2328326) - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2328326) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAYNARDS CONFECTIONERY B.V. Société de droit néerlandais - Telestone 8, Teleport, Naritaweg 165,1043 BW AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2328326) - Pays-Bas
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2328326) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328326 - Publication au BOPI 2006-12-01
Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27
Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531393 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531394 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Lait. Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait. Produits laitiers glacés. Tous ces produits étant composés d'huiles essentielles et/ou d'arômes naturels à base de thé. Café, thé, cacao, chocolat, sucre. Biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel. Tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés, et composés d'huiles essentielles et/ou d'arômes naturels à base de thé. Eaux plates ou pétillantes minérales ou non; jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcoolisées minoritairement composées de lait. Tous ces produits étant composés d'huiles essentielles et/ou d'arômes naturels à base de thé
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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