Marque expirée - Marque en non vigueur

CROQ'TEA
MAYNARDS CONFECTIONERY B.V. Société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
96653498
Date de dépôt :
03/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2016

Présentation de la marque CROQ'TEA

Déposée le 3 décembre 1996 par la société étrangère MAYNARDS CONFECTIONERY B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROQ'TEA »

Le déposant est la société étrangère MAYNARDS CONFECTIONERY B.V domicilié(e) Telestone 8, Teleport, Naritaweg 165,1043 BW AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2328326) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2328326) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQ'TEA est expirée depuis le 3 décembre 2016.

MAYNARDS CONFECTIONERY B.V a également déposé les autres marques suivantes : GALEJADES , PICOLINO , TOP 3 , CARANOUGA , Carambar Gourmand , CARAMBAR 2 GOUTS TUTTI FRUTTI CITRON VERT , LA PIE QUI CHANTE PIMOUSSE COLA'U.S. LA PIQUE UN MAXI ! , CARAMBAR COLA , CARAMBAR ELOUSTIIIC ÇA s'etire , MENTHE CLAIRE


MAYNARDS CONFECTIONERY B.V. Société de droit néerlandais - Telestone 8, Teleport, Naritaweg 165,1043 BW AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2328326) - Pays-Bas


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2328326) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2006 n°2328326 - Publication au BOPI 2006-12-01

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253599 - Publication au BOPI 1998-04-27

Inscription le 23 octobre 2006 - Concession de licence n°442886 - Publication au BOPI 2006-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Inscription le 28 avril 1998 - Concession de licence n°253731 - Publication au BOPI 1998-04-28

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Inscription le 2 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531393 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Inscription le 2 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°531394 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Lait. Produits laitiers à savoir: desserts lactés, yaourts, crèmes, fromages, fromage blanc, faisselle, boissons composées majoritairement de lait. Produits laitiers glacés. Tous ces produits étant composés d'huiles essentielles et/ou d'arômes naturels à base de thé. Café, thé, cacao, chocolat, sucre. Biscuits (sucrés ou salés), gâteaux, pâtisseries, confiserie, glaces alimentaires et notamment crèmes glacées, miel. Tous ces produits étant natures et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés, et composés d'huiles essentielles et/ou d'arômes naturels à base de thé. Eaux plates ou pétillantes minérales ou non; jus de fruits, boissons aux fruits, boissons non alcoolisées minoritairement composées de lait. Tous ces produits étant composés d'huiles essentielles et/ou d'arômes naturels à base de thé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.