Déposée le 16 avril 2012 par madame Maynadier Corine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « stavena » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est madame Maynadier Corine domicilié(e) 28 avenue du SIDOBRE - 81100 - BURLATS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLA & MOSS CM DIFFUSION, Mme Fontana Carole domicilié(e) impasse du Pontet - 81210 - ROQUECOURBE - France.
La marque stavena a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme Maynadier Corine - 28 avenue du SIDOBRE - 81100 - BURLATS - France
CARLA & MOSS CM DIFFUSION, Mme Fontana Carole - impasse du Pontet - 81210 - ROQUECOURBE - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 22 décembre 2015 - Concession de licence n°659768 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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