Marque enregistrée - Marque en non vigueur

stavena
Mme Maynadier Corine

Numéro de dépôt :
3913380
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/04/2022
stavena de Maynadier Corine

Présentation de la marque stavena

Déposée le 16 avril 2012 par madame Maynadier Corine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « stavena » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est madame Maynadier Corine domicilié(e) 28 avenue du SIDOBRE - 81100 - BURLATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLA & MOSS CM DIFFUSION, Mme Fontana Carole domicilié(e) impasse du Pontet - 81210 - ROQUECOURBE - France.

La marque stavena a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque stavena est expirée depuis le 16 avril 2022.

Maynadier Corine a également déposé les autres marques suivantes : MAYLABB , CUBIK , CARLA ET MOSS CM DIFFUSION , , idobe


Mme Maynadier Corine - 28 avenue du SIDOBRE - 81100 - BURLATS - France


CARLA & MOSS CM DIFFUSION, Mme Fontana Carole - impasse du Pontet - 81210 - ROQUECOURBE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 22 décembre 2015 - Concession de licence n°659768 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.