Marque renouvelée - Marque en vigueur

CARLA ET MOSS CM DIFFUSION
MAYNADIER Corine

Numéro de dépôt :
3438770
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/07/2026
CARLA ET MOSS CM DIFFUSION de MAYNADIER Corine

Présentation de la marque CARLA ET MOSS CM DIFFUSION

Déposée le 4 juillet 2006 par MAYNADIER Corine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CARLA ET MOSS CM DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-32 du 11 août 2006.

Le déposant est MAYNADIER Corine domicilié(e) 28 avenue du Sidobre, Les Salvages - 81100 - BURLATS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP KARKOUR LAPLAZE, M. KARKOUR Fadi domicilié(e) 10 rue des renforts - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CARLA ET MOSS CM DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3438770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARLA ET MOSS CM DIFFUSION arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

MAYNADIER Corine a également déposé les autres marques suivantes : MAYLABB , CUBIK , stavena , , idobe


MAYNADIER Corine - 28 avenue du Sidobre, Les Salvages - 81100 - BURLATS - France


SCP KARKOUR LAPLAZE, M. KARKOUR Fadi - 10 rue des renforts - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 22 décembre 2015 - Concession de licence n°659768 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2016 n°2621323 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.