Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE M A Y L A N D I E
Numéro de dépôt :
1490500
Date de dépôt :
11/08/1987
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
11/08/1997
Présentation de la marque DOMAINE M A Y L A N D I E
Déposée le 11 août 1987 par MAYMIL Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « DOMAINE M A Y L A N D I E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE M A Y L A N D I E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE M A Y L A N D I E est expirée depuis le 11 août 1997.
MAYMIL Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11