Rhône et Saône métal
Présentation de la marque Rhône et Saône métal
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2019 par monsieur Mayeul de Feraudy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rhône et Saône métal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Rhône et Saône métal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4590060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhône et Saône métal arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.
Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05