Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BOIS DE POURQUIE
Numéro de dépôt :
924833
Date de dépôt :
07/05/1975
Lieu de dépôt :
Bergerac
Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DE POURQUIE
Déposée le 7 mai 1975 par monsieur Mayet (Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bergerac), la marque française « DOMAINE DU BOIS DE POURQUIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BOIS DE POURQUIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DE POURQUIE est expirée depuis le 7 mai 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-462