Déposée le 16 avril 2002 par monsieur MAYET Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « PELLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-21 du 24 mai 2002.
Le déposant est monsieur MAYET Bernard domicilié(e) 343, Route de Salornay,71870 HURIGNY - 71870 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51, Avenue Jean-Jaurès B. P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.
La marque PELLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3159801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLEA est expirée depuis le 16 avril 2012.
Monsieur MAYET Bernard - 343, Route de Salornay,71870 HURIGNY - 71870 - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51, Avenue Jean-Jaurès B. P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21
Boîtes aux lettres métalliques. Distributeurs (métalliques) d'outils et d'instruments permettant le ramassage de déjections animales. Outils et instruments à main entraînés manuellement. Outils et instruments à main entraînés manuellement permettant le ramassage de déjections animales. Pelles. Racloirs. Raclettes. Pelles-raclettes. Pinces. Papier, carton. Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Sacs et sachets en papier ou en matière plastique pour l'emballage. Boîtes en carton ou en papier. Pelles, racloirs, raclettes, pelles-raclettes, pinces en papier ou en carton ou en plastique. Pelles, racloirs, raclettes, pelles-raclettes, pinces en papier ou en carton ou en plastique permettant le ramassage de déjections animales. Distributeurs d'outils et d'instruments permettant le ramassage de déjections animales. Boites aux lettres en matière plastique. Distributeurs (non métalliques) d'outils et d'instruments permettant le ramassage de déjections animales. Présentoirs. Boîtes présentoirs. Ustensiles ou récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Matériel de nettoyage. Distributeurs d'outils et d'instruments permettant le ramassage de déjections animales. Distributeurs de matériel de nettoyage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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