Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÇA VA DE SOIE
MAYER PHILIPPE JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
99810478
Date de dépôt :
31/08/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2009

Présentation de la marque ÇA VA DE SOIE

Déposée le 31 août 1999 par la société MAYER PHILIPPE JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ÇA VA DE SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est la société MAYER PHILIPPE JEAN CLAUDE domicilié(e) 9 RUE M. CHAUVET, 34160 BOISSERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 052 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAYER PHILIPPE - France.

La marque ÇA VA DE SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA VA DE SOIE est expirée depuis le 31 août 2009.


MAYER PHILIPPE JEAN CLAUDE - 9 RUE M. CHAUVET, 34160 BOISSERON - France - SIREN 324052067


MAYER PHILIPPE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Malles et valises, parapluies. Vêtements et chapellerie en soie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.