ÇA VA DE SOIE
Présentation de la marque ÇA VA DE SOIE
Déposée le 31 août 1999 par la société MAYER PHILIPPE JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ÇA VA DE SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ÇA VA DE SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÇA VA DE SOIE est expirée depuis le 31 août 2009.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41