Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE CLARY
Numéro de dépôt :
1605684
Date de dépôt :
02/01/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
02/01/2000
Présentation de la marque CHATEAU DE CLARY
Déposée le 2 janvier 1990 par madame MAYER Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHATEAU DE CLARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE CLARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605684.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE CLARY est expirée depuis le 2 janvier 2000.
MAYER Nicole a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01