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Marques déposées par madame MAYER Nicole
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CHAPELLE ST AGRICOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE ST AGRICOL
Madame MAYER Nicole

Numéro de dépôt :
1596955
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
16/05/2000

Présentation de la marque CHAPELLE ST AGRICOL

Déposée le 16 mai 1990 par madame MAYER Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHAPELLE ST AGRICOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame MAYER Nicole domicilié(e) Château de Clary, 30150 ROQUEMAURE - France.

La marque CHAPELLE ST AGRICOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE ST AGRICOL est expirée depuis le 16 mai 2000.

MAYER Nicole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE CLARY


Madame MAYER Nicole - Château de Clary, 30150 ROQUEMAURE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Vin d'appellation d'origine contrôlée LIRAC provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHAPELLE St AGRICOL"