Déposée le 1 février 2002 par MAYER Ludovic
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GLOBTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est MAYER Ludovic domicilié(e) 68, rue principale,57420 Pournoy-la-Grasse - 57420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ludovic MAYER domicilié(e) 68, rue principale,57420 Pournoy-la-Grasse - 57420 - France.
La marque GLOBTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOBTER est expirée depuis le 1 février 2012.
MAYER Ludovic a également déposé les autres marques suivantes : GLOBTER
MAYER Ludovic - 68, rue principale,57420 Pournoy-la-Grasse - 57420 - France
Ludovic MAYER - 68, rue principale,57420 Pournoy-la-Grasse - 57420 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, tous types d'ordinateurs, d'organiseurs électroniques, d'appareil téléphonique fixe et portable ; logiciels. Machines et machines-outils pour la fabrication de jeux et jouets notamment en matières plastiques, bois, métal, textile, machines à travailler les plastiques, machines à travailler le bois, machines à façonner les métaux, machines à graver, machines à imprimer,
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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