Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOLLEMENT GOURMET
Mme Mayer corine
M. Mayer francois

Numéro de dépôt :
3972624
Date de dépôt :
06/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/01/2023
FOLLEMENT GOURMET de Mayer corine

Présentation de la marque FOLLEMENT GOURMET

Déposée le 6 janvier 2013 par madame Mayer corine et monsieur Mayer francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FOLLEMENT GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Les déposants sont madame Mayer corine domicilié(e) 77 impasse de montmiral - 38290 - FRONTONAS - France et monsieur Mayer francois domicilié(e) 77 impasse de montmiral - 38290 - FRONTONAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Mayer corine domicilié(e) 77 impasse de montmiral - 38290 - FRONTONAS - France.

La marque FOLLEMENT GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOLLEMENT GOURMET est expirée depuis le 6 janvier 2023.


Mme Mayer corine - 77 impasse de montmiral - 38290 - FRONTONAS - France

M. Mayer francois - 77 impasse de montmiral - 38290 - FRONTONAS - France


Mme Mayer corine - 77 impasse de montmiral - 38290 - FRONTONAS - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Inscription le 9 octobre 2013 - Retrait partiel n°610663 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626412 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.