CLOS DU CALVAIRE
Présentation de la marque CLOS DU CALVAIRE
Déposée le 6 mai 1980 par monsieur MAYARD Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DU CALVAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CLOS DU CALVAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133430.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLOS DU CALVAIRE est expirée depuis le 6 mai 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048