Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU CALVAIRE
Monsieur MAYARD Maurice

Numéro de dépôt :
1133430
Date de dépôt :
06/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CLOS DU CALVAIRE

Déposée le 6 mai 1980 par monsieur MAYARD Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DU CALVAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAYARD Maurice domicilié(e) 24 avenue Baron Le Roy 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque CLOS DU CALVAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1133430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLOS DU CALVAIRE est expirée depuis le 6 mai 1990.


Monsieur MAYARD Maurice - 24 avenue Baron Le Roy 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-048

Vins blancs et rouges.