Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO'NUTRIL
Monsieur MAYAN Régis

Numéro de dépôt :
1330780
Date de dépôt :
08/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/1995

Présentation de la marque BIO'NUTRIL

Déposée le 8 novembre 1985 par monsieur MAYAN Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIO'NUTRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MAYAN Régis domicilié(e) 3, rue Ledru, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France.

La marque BIO'NUTRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO'NUTRIL est expirée depuis le 8 novembre 1995.

MAYAN Régis a également déposé les autres marques suivantes : LE PERE BIO


Monsieur MAYAN Régis - 3, rue Ledru, 63000 CLERMONT-FERRAND. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la sylviculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres et en particulier fertilisant naturel : lombri-compost;produits chimiques destinés à conserver les aliments.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles, aliment pour les animaux; malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.