Déposée le 17 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAXXESS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FULL BIKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAXXESS FRANCE domicilié(e) ZAC DES RIBES, 20 RUE DENIS PAPIN - 63170 - AUBIERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAXXESS FRANCE, M. ROUGERIE CHRISTIAN domicilié(e) ZAC DES RIBES, 20 RUE DENIS PAPIN - 63170 - AUBIERE - France.
La marque FULL BIKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MAXXESS FRANCE, SAS - ZAC DES RIBES, 20 RUE DENIS PAPIN - 63170 - AUBIERE - France
MAXXESS FRANCE, M. ROUGERIE CHRISTIAN - ZAC DES RIBES, 20 RUE DENIS PAPIN - 63170 - AUBIERE - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Produits d'entretien pour les cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) ; à savoir : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser, lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage ;
Articles de protection contre les accidents pour les motocyclistes, cyclistes, cyclomotoristes, conducteurs de véhicules à quatre roues, scooters, tricycles à moteurs, quadricycles à moteur légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) : vêtements de protection du motocycliste et de son passager, à savoir blousons, pantalons, maillots, gants, casques, chaussures, bottes, bottillons, bottines, lunettes, corsages, dorsales, ceintures de reins, épaulières (pare-pierre), chevillières, protections poignées, coudières, genouillères ;
Véhicules, véhicules électriques, tous cycles, scooters, cyclomoteurs, motocyclettes, motocycles, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quads) et quadricycles à moteurs lourd (ATV, SSV). Equipements pour motocyclistes, scooters, cyclistes, cyclomotoristes, quadricycles à moteurs légers (quads) et quadricycles à moteurs lourd (ATV, SSV) : cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues et selles, clignotants, embouts de guidon, protèges mains, supports plaque, kits reposes pieds, sabots, saute vent, bulles, tabliers, protections réservoirs. Valises motos, sacoches latérales, sacoches réservoir, sacoches pour tous cycles, cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quads) et quadricycles à moteurs lourd (ATV, SSV) ;
Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols, cannes, articles de voyage, sellerie, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), sacoches latérales. Sacoches réservoir, sacoches pour tous cycles, scooters, cyclomoteurs, motocyclettes, quads (véhicules à quatre roues), tricycles à moteurs et quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV) valises moto, boîte en cuir ;
Habillement du motocycliste et de son passager, vêtements, imperméables, anoraks, pantalons, chemises, t-shirt, shorts, gilets, tricots, pull-overs, chandails, vestes, blousons, blouses, chaussures, bottes, bottines, vêtements en cuir ou imitation du cuir, chapellerie, ceintures, gants, foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures pour le sport, sous-vêtements, casques, lunettes, cache-col, cache-nez, écharpes, pour la ville et le sport ;
Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus). Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial. Services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale. Services de ventes au détail, en ligne par le biais d'Internet de vêtements et d'équipements (route et tout terrain) de protection de la moto, du motard et de son passager. Service de vente au détail et en ligne par le biais d'Internet de cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteur légers (quads) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV). Services de vente au détail et en ligne par le biais d'Internet de pièces détachées, cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteur légers (quads) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV). Gestion des fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Entretiens et réparations de cycles, scooters, motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, tricycles à moteurs, quadricycles à moteurs légers (quad) et quadricycles à moteurs lourds (ATV, SSV).
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