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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAXSEA INTERNATIONAL
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MAXSEA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAXSEA
MAXSEA INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94527334
Date de dépôt :
29/06/1994
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
29/06/2024

Présentation de la marque MAXSEA

Déposée le 29 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAXSEA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « MAXSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAXSEA INTERNATIONAL domicilié(e) Rue Théodore Monod, Bâtiment ODEO, Technopole Izarbel - 64210 - BIDART - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 633 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.

La marque MAXSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAXSEA est expirée depuis le 29 juin 2024.

MAXSEA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TIME 0 , MACSEA , MAXSEA EASY


MAXSEA INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - Rue Théodore Monod, Bâtiment ODEO, Technopole Izarbel - 64210 - BIDART - France - SIREN 331633198


Cabinet ARMENGAUD AINE - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-21

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2004-25

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2004 n°2263646 - Publication au BOPI 2004-04-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 22 avril 2003 - Gage constitué n°369301 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 22 avril 2003 - Gage constitué n°369245 - Publication au BOPI 2003-04-22

Inscription le 4 février 2002 - Transmission totale de propriété n°340183 - Publication au BOPI 2002-02-04

Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°390406 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 7 avril 2005 - Changement de dénomination n°410443 - Publication au BOPI 2005-04-07

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2014 n°2555084 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-04

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