Marque renouvelée - Marque en vigueur

MACSEA
MAXSEA INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97659948
Date de dépôt :
21/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2027

Présentation de la marque MACSEA

Déposée le 21 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAXSEA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MACSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAXSEA INTERNATIONAL domicilié(e) Technopole Izarbel, rue Théodore Monod, Bâtiment Odeo - 64210 - BIDART - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 633 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne domicilié(e) 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France.

La marque MACSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MACSEA arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.

MAXSEA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TIME 0 , MAXSEA EASY , MAXSEA


MAXSEA INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée - Technopole Izarbel, rue Théodore Monod, Bâtiment Odeo - 64210 - BIDART - France - SIREN 331633198


SAS ARMENGAUD AINE, Mme SIEFER-GAILLARDIN Anne - 16 rue Gaillon - 75002 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-28

Inscription le 7 avril 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°410442 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription le 7 avril 2005 - Changement de dénomination n°410443 - Publication au BOPI 2005-04-07

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325099 - Publication au BOPI 2006-10-11

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628905 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-28

Matériel et logiciel informatique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.