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Marques déposées par monsieur MAXIMILIEN ROYO
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LE DESSIN D'INTENTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DESSIN D'INTENTION
M. MAXIMILIEN ROYO

Numéro de dépôt :
4227810
Date de dépôt :
22/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2025
LE DESSIN D\'INTENTION de MAXIMILIEN ROYO

Présentation de la marque LE DESSIN D'INTENTION

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2015 par monsieur MAXIMILIEN ROYO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DESSIN D'INTENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est monsieur MAXIMILIEN ROYO domicilié(e) 17 RUE DU POLYGONE - 25000 - BESANÇON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAXIMILIEN ROYO domicilié(e) 17 RUE DU POLYGONE - 25000 - BESANÇON - France.

La marque LE DESSIN D'INTENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DESSIN D'INTENTION arrivera à expiration en date du 22 novembre 2025.

MAXIMILIEN ROYO a également déposé les autres marques suivantes : SAV DU DESSIN , ARSVITA L' art de la vitalité


M. MAXIMILIEN ROYO - 17 RUE DU POLYGONE - 25000 - BESANÇON - France


M. MAXIMILIEN ROYO - 17 RUE DU POLYGONE - 25000 - BESANÇON - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.