Marque enregistrée - Marque en vigueur

Restaurant Biscotte
Monsieur Maximilien JANCOURT

Numéro de dépôt :
4455503
Date de dépôt :
24/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2028
Restaurant Biscotte de Maximilien JANCOURT

Présentation de la marque Restaurant Biscotte

Déposée par voie électronique le 24 mai 2018 par monsieur Maximilien JANCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Restaurant Biscotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est monsieur Maximilien JANCOURT domicilié(e) 18 Rue de l'abbé Grégoire - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Restaurant Biscotte, Monsieur Maximilien JANCOURT domicilié(e) 18 Rue de l'abbé Grégoire - 92130 - Issy les moulineaux - France.

La marque Restaurant Biscotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Restaurant Biscotte arrivera à expiration en date du 24 mai 2028.


Monsieur Maximilien JANCOURT - 18 Rue de l'abbé Grégoire - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Restaurant Biscotte, Monsieur Maximilien JANCOURT - 18 Rue de l'abbé Grégoire - 92130 - Issy les moulineaux - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ;

Boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; sodas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.