Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PREMIERES ROUTES PROGRAMME NATIONAL D'APPLICATIONS MULTIMEDIA POUR L'éducation Routière des collégiens
Maximilien JACQUET
Clément GOLDSCHMIDT
Jean-Marie DATIN

Numéro de dépôt :
3462196
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
PREMIERES ROUTES PROGRAMME NATIONAL D\'APPLICATIONS MULTIMEDIA POUR L\'éducation Routière des collégiens de Maximilien JACQUET

Présentation de la marque PREMIERES ROUTES PROGRAMME NATIONAL D'APPLICATIONS MULTIMEDIA POUR L'éducation Routière des collégiens

Déposée le 10 novembre 2006 par Maximilien JACQUET, Clément GOLDSCHMIDT, Jean-Marie DATIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « PREMIERES ROUTES PROGRAMME NATIONAL D'APPLICATIONS MULTIMEDIA POUR L'éducation Routière des collégiens »

Les déposants sont Maximilien JACQUET domicilié(e) Passage Ste-Foy, 14 rue Ste-Foy,75002 PARIS,France - 75002 - France, Clément GOLDSCHMIDT domicilié(e) BP 667,97099 ST-BARTHÉLEMY Cedex,France - 97099 - France, Jean-Marie DATIN domicilié(e) 30 rue de St Malo de la Lande,50230 AGON COUTAINVILLE,France - 50230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maximilien JACQUET domicilié(e) Passage Ste-Foy, 14 rue Ste-Foy,75002 PARIS,France - 75002 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Maximilien JACQUET a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERES ROUTES PROGRAMME NATIONAL D'APPLICATIONS MULTIMEDIA POUR L'EDUCATION ROUTIERE DES COLLEGIENS


Maximilien JACQUET - Passage Ste-Foy, 14 rue Ste-Foy,75002 PARIS,France - 75002 - France

Clément GOLDSCHMIDT - BP 667,97099 ST-BARTHÉLEMY Cedex,France - 97099 - France

Jean-Marie DATIN - 30 rue de St Malo de la Lande,50230 AGON COUTAINVILLE,France - 50230 - France


Maximilien JACQUET - Passage Ste-Foy, 14 rue Ste-Foy,75002 PARIS,France - 75002 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet total n°461539 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.