M. MAXIMILIEN FOURQUET M. YVAN TAIEB M. PATRICK FOURQUET M. CLEMENT HOUDE
Numéro de dépôt :
4244769
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2026
Présentation de la marque SNAIL
Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par monsieur MAXIMILIEN FOURQUET, monsieur YVAN TAIEB, monsieur PATRICK FOURQUET, monsieur CLEMENT HOUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SNAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Les déposants sont monsieur MAXIMILIEN FOURQUET domicilié(e) QUARTIER COSTE BELLE - 83670 - TAVERNES - France, monsieur YVAN TAIEB domicilié(e) 61 BOULEVARD DE LA SAUSSAYE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France, monsieur PATRICK FOURQUET domicilié(e) QUARTIER COSTE BELLE - 83670 - TAVERNES - France, monsieur CLEMENT HOUDE domicilié(e) 74 MONTEE DES ARBOUSIERS - 83150 - BANDOL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MAXIMILIEN FOURQUET domicilié(e) QUARTIER COSTE BELLE - 83670 - TAVERNES - France.
La marque SNAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244769.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. MAXIMILIEN FOURQUET - QUARTIER COSTE BELLE - 83670 - TAVERNES - France
M. YVAN TAIEB - 61 BOULEVARD DE LA SAUSSAYE - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
M. PATRICK FOURQUET - QUARTIER COSTE BELLE - 83670 - TAVERNES - France
M. CLEMENT HOUDE - 74 MONTEE DES ARBOUSIERS - 83150 - BANDOL - France
M. MAXIMILIEN FOURQUET - QUARTIER COSTE BELLE - 83670 - TAVERNES - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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