Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Pénates
Monsieur Maxime Sauvanet

Numéro de dépôt :
4659482
Date de dépôt :
22/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
Les Pénates de Maxime Sauvanet

Présentation de la marque Les Pénates

Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par monsieur Maxime Sauvanet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Pénates » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Maxime Sauvanet domicilié(e) 113 rue de la Republique - 13002 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maxime Sauvanet domicilié(e) 113 rue de la République - 13002 - Marseille - France.

La marque Les Pénates a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Pénates arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.


Monsieur Maxime Sauvanet - 113 rue de la Republique - 13002 - Marseille - France


Monsieur Maxime Sauvanet - 113 rue de la République - 13002 - Marseille - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Gérance de biens immobiliers ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ;

Services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos.