Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Projet x party Toulouse
M. maxime ruiz, Agissant pour le compte de la société "Projet x party Toulouse" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3910186
Date de dépôt :
03/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/04/2022
Projet x party Toulouse de maxime ruiz

Présentation de la marque Projet x party Toulouse

Déposée le 3 avril 2012 par monsieur maxime ruiz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Projet x party Toulouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est monsieur maxime ruiz domicilié(e) 11 rue de castanet - 31400 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. maxime ruiz domicilié(e) 11 rue de castanet - 31400 - toulouse - France.

La marque Projet x party Toulouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Projet x party Toulouse est expirée depuis le 3 avril 2022.


M. maxime ruiz, Agissant pour le compte de la société "Projet x party Toulouse" en cours de formation - 11 rue de castanet - 31400 - toulouse - France


M. maxime ruiz - 11 rue de castanet - 31400 - toulouse - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Réservation de places de spectacles.